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Il est possible de retrouver les adresses de messagerie de toute personne ayant un lien avec notre Collectif. Ces listes peuvent être globales ou partielles selon les besoins. Elles sont mises à jour en permanence donc fiables. Pour y accéder, il faut suivre le mode opératoire suivant :

1. 1. Se connecter sur la page d'accueil du site via le bouton en haut à droite qui fait apparaître la fiche de rénseignement, Identifiant et Mot de passe. Renseigner et appuyer sur CONNEXION
      
      

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2. Dans le Menu NOUS SUIVRE..., sélectionner la Commande ADRESSES MAIL...
   

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3. Apparaît la liste de tous nos correspondants
   

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4. Il est possible d'obtenir une liste partielle. Pour cela, reprendre le Menu NOUS SUIVRE... et la Commande ADRESSES MAIL... Pour obtenir la liste des membres de la Commission Finances, par exemple, choisir l'Option COMMISSION FINANCES
   

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5. On obtient ainsi la liste suivante :
   

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6. Cette liste est récupérable hors du site. Pour cela, sélectionner et COPIER (bouton droit de la souris) la liste
   
   

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7. Dans un document (tableur, traitement de texte, etc...) COLLER (bouton droit de la souris)
   

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8. Ce qui génère la iste suivante.
   

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Comme vous avez pu le découvrir au fil de notre site, HicéO est une Coopérative fondée sur les principes fondateurs que sont la démocratie, la participation de chaque coopérateur aux décisions, l'extraction du système spéculatif. La Coopérative est une forme de gouvernance, d'une société économique qui répond à un schéma plus traditionnel.

Il existe :

• SCI (Société Civle Immobilière)
• SCIA (Société Civile Immobilière d'Attribution)
• SA (Société Anonyme) et en l'occurence SAS (Société par Actions Simplifiée à Capital Variable)

Nous avons fait le choix de la dernière forme, une SAS Coopérative, dont nous écrivons Statuts, Charte, Règlement Intérieur et Contrat d'Habitant.

Ces sociétés s'architecturent autour d'un capital qui assoit leur valeur et leur avenir. Nous avons réfléchi à cette dimension financière et comptable et avons fixé un objectif : élever ce capital entre 15 et 20% de notre investissement immobilier. Ce dernier devrait s'établir, pour 15 à 20 logements et leur espace, commun, à environ 3,5 M€, sous couvert d'affinage avec l'expertise des techniciens qui sont amenés à nous guider. Notre capital s'établira donc aux environs de 600 k€.

Il sera constitué de parts sociales d'une valeur nominale de 100 €.

Il sera détenu par trois collèges de sociétaires (Cf notre article Capital & Redevances).

Si les Habitants seront détenteurs de la majorité des parts sociales, parts A, Associés sympathisants ou Investisseurs extérieurs peuvent prendre part à notre aventure en acquérant parts sociales B (indivisibles et incessibles) ou parts sociales C (divisibles et cessibles sous accord de la Coopérative). Ces parts donnent des droits distincts à la vie démocratique de notre collectif et sont valorisées à chaque année selon des modalités spécifiques :

• les parts B sont valorisées selon l'IRL (Indice de Référence des Loyers)
• les parts C sont valorisées selon le TMO (Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées)

C'est donc une forme d'épargne que vous pouvez placer dans un projet motivant. Nous vous proposons, en retour, une valorisation de vos parts à un niveau non spéculatif mais les préservant de l'érosion de l'argent.

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. si vous souhaitez en savoir plus, ou adressez-nous votre formulaire d'intention de contribution à notre projet.

Le Capital est constitué de parts sociales réparties en trois catégories.

Les parts sociales A (Collège Habitants) sont indivisibles et incessibles. Seules les parts sociales B (Collège Associés) et C (Investisseurs) le sont. Les coopérateurs habitants ne peuvent donc ni céder ni transmettre leurs parts sociales. Seul un départ, volontaire ou involontaire, le permettrait, les parts A étant alors transformées en parts B.
S'il est un droit intangible, pour chacun, de disposer de ses parts dans la Coopérative, il est nécessaire de pérenniser le collectif. Aussi, pour établir cet équilibre, les coopératives définissent :

De même, un niveau minimum du capital est arrêté dès la création de la Coopérative.
Ce qui peut introduire des conditions particulières de reversement des parts sociales.

Les comptes courants d'associés, qui assurent la trésorerie de la coopérative, sont constitués d'un apport volontaire ou d'un prélèvement réglementaire sur la redevance mensuelle, auprès de chaque coopérateur habitant. Ces comptes sont disponibles à tout moment aux détenteurs.
Mais, là encore, les coopératives, dans un souci de stabilité du collectif, mettent en place des règles de restitution des montants détenus. Il peut s'agir d'échéancier ou de conditions financières comme l'impossibilité d'une mise en cessation de paiement de la coopérative.

La complexité d'harmonisation des attentes individuelles et de la pérennité du collectif nécessite d'établir une charte d'associé qui permet de personnaliser ces règles.

Il existe deux types de décision au sein d'une Coopérative d'Habitants :

• les délibérations de l'Assemblée Générale
• les décisions de vie courante du Conseil des Habitants

Les délibérations de l'Assemblée Générale régissent et officialisent l'orientation de la Coopérative. Elles concernent particulièrement la mise en concordance des objectifs avec leur financement. Elles constatent aussi, à posteriori, la bonne application des orientations. Ces délibérations sont votées à la majorité. Chaque coopérateur du Collège Habitants (parts sociales A) possède une voix quelle que soit sa contribution aux parts sociales. Les coopérateurs du Collège Associés (parts sociales B) possèdent un droit de vote dans la limite de 20% des voix. Les coopérateurs du Collège Investisseurs (parts sociales C) peuvent demander à être entendus mais sont dépourvus de droit de vote.

Les décisions de vie courante du Conseil des Habitants répondent à une autre logique. La volonté de vie démocratique au sein d'HICéO nous entraîne vers une procédure de décision au consentement, complétée, seulement en cas de blocage et selon un processus que nous arrêterons, dans le Règlement Intérieur en devenir, d'un vote à la majorité des trois quarts.

Ces règles devront garantir l'équilibre et la pérennité de notre budget et de nos finances.
La première traite la variation du capital (les parts sociales), pour cause de départs (parts sociales A - Collège Habitants) ou demandes de remboursement (parts sociales B - Collège Associés). Il est indispensable d'en limiter l'impact sur notre trésorerie par :

• une période d'immobilisation des parts sociales
• un échéancier de remboursement desdites parts.

Nous fixons donc une période de gel de trois années à compter du premier jour de l'année civile qui suit l'acquisition des parts sociales.
Cette datation permet de simplifier la tenue du registre des parts sociales.
Cette durée stabilise ces fonds propres durant une période suffisamment longue pour planifier la gestion du collectif.

Le délai de reversement sera arrêté après validation de la situation budgétaire de la Coopérative et s'appliquera selon un échéancier d'une durée de six à dix-huit mois.

Nous limiterons aussi les reversements à un seuil plancher de réduction de notre capital de 75% de son plus haut niveau.

Nous ne pouvons pas ne déterminer que des contraintes. Aussi, nous comptons :

• rémunérer ces parts sociales selon :
  • l'indice de révision des loyers (>1% en 2019) pour les Collèges Habitants et Associés
  • le taux de majoration des obligations des entreprises (>1,70% en 2019) pour le Collège des Investisseurs
• affecter prioritairement nos excédents au rachat de ces parts sociales.

La seconde règle concerne notre trésorerie. Elle sera alimentée par les redevances et les comptes courants d'associés. Ceci impose d'établir dans les redevances mensuelles une quote part pour alimenter ces comptes.
Nous veillerons à notre besoin de fond de roulement, établi au quart de nos charges prévisionnelles. Restituer les comptes d'associés ne sera acceptable que dans cette limite.

Originaires de La Rochelle, Paris, Nantes, La RocheFoucaud, Le Verdon sur Mer ou Pau, nous nous sommes très vite penché-e-s sur la question de la géolocalisation. Il a fallu s'interroger sur nos modes de vie, nos centres d'intérêt, nos compétences. Nous avons dû nous distancier des influences du moment qui accompagnent la crise de société qu'est le confinement, durant laquelle nous concevons notre projet. Nous avons évalué les conséquences d'un choix d'urbanité ou de ruralité.

Nous avons tous, peu ou prou, une histoire et une culture citadines. Les commodités sociales, les lieux culturels, les modes de déplacements, les modes de travail autant que de détente sont un point commun à l'ensemble des membres de notre groupe.
Notre sensibilité écologique n'est en rien assimilable à des rêves de retour à la terre. Nous tenderons à être producteurs de nourritures, attentifs à nos impacts sur le vivant, économes des ressources. Mais ce sera en ville.

Ce choix n'est pas sans conséquences. Tout d'abord, le foncier d'une cité comme La Rochelle participe de la spéculation constatée dans les villes de l'arc atlantique. Ainsi, le prix du m² nous oblige à nous éloigner du Centre Ville puis à optimiser notre emprise au sol.

L'objet de notre Coopérative comprend une attention à intégrer le tissu social environnant. Ceci nous incite à chercher une implantation cohérente avec cette orientation, dans un quartier suburbain.

Enfin, la question des mobilités doit influer tant notre implantation que la conception de notre bâti.

La Commission Habitat a pour objet de définir nos besoins et nos perspectives architecturales, avant de mettre au travail une équipe de spécialistes : achitecte, paysagiste, écologue, etc. Reprenant le principe qui nous anime de créer un "Habitat partagé", la Commission a commencé par établir la liste des partages. Ce qu'elle a nommé les "Communs". Il s'agit ici des espaces, des biens matériels autant qu'immatériels, déterminés tout d'abord par les usages que nous concevons comme collectifs. Ainsi, cuisiner, lessiver et repasser le linge, nous exprimer artistiquement, jardiner, nous réunir, entretenir l'immobilier, nous déplacer, et bien d'autres usages encore ont été recensés.
S'y ajoutent des pratiques découlant de nos préoccupations foncière et énergétique. Nous devrons développer des surfaces raisonnées de logements privatifs, conséquence de notre choix d'implantation en milieu urbain. Il est nécessaire de mutualiser les espaces à usage ponctuel. Ainsi, étudierons-nous l'ouverture de logements dits "courts séjours" pour l'accueil de proches et à vocation solidaire.
La Commission réfléchit aux espaces qui correspondent à toutes ces pratiques.

Dans le domaine de l'immatériel, la Commission se penche sur les ressources énergétiques. Elle analyse la source, la consommation et la restitution de communs comme l'eau, la chaleur, l'électricité. Son travail consiste en un recensement et une appropriation de premier niveau des connaissances et expériences du moment, avant de mettre un spécialiste à contribution.

"...La SAS coopérative a pour objectif de faire vivre un habitat participatif en créant un cadre de vie solidaire et écologique, respectueux et bienveillant, favorisant la mixité sociale et intergénérationnelle, l’entraide, les échanges et le partage, la convivialité et l’ouverture d’esprit, l’épanouissement, l’indépendance et l’intimité de chacun.
La SAS Coopérative s’inscrit dans les valeurs de l’économie sociale et solidaire, la loi 1947 sur les coopératives ainsi que sur la loi Alur de 2014. Elle soustrait durablement ses logements et le capital de la société à la spéculation. Elle fournit à ses membres à prix coûtant des logements hors du marché spéculatif au sein d’un écohabitat et des espaces partagés autogérés.
Ses membres sont impliqué-e-s dans la conception et la gestion des lieux de la coopérative.
Au sein de la SAS coopérative et tout au long de sa durée, les associé-e-s partagent et mettent en œuvre leurs convictions :

• sobriété énergétique
• éco construction
• moindre impact sur le vivant
• appropriation collective des biens immobiliers
• mutualisation et lien social
• prise de décisions partagée
• ouverture sur le monde

Le présent préambule fait partie intégrante des statuts..."
"...La société a pour objet :

• d'acquérir, réhabiliter, construire des biens fonciers bâtis ou non bâtis
• de réunir les financements nécessaires à la réalisation de son objet
• de gérer directement ou indirectement des biens fonciers et immobiliers et les entretenir
• d'adapter l’accès au logement à chacun selon ses besoins et selon ses moyens
• d'établir des redevances fondées sur la seule réalité de gestion de la coopérative
• de mettre en œuvre les matériaux, études et outils qui permettent la réduction de notre impact sur l’environnement
• de mettre en place des dispositifs de solidarité interne et externe..."

Notre projet de Coopérative d'habitants a pour vocation de constituer un habitat collectif, coopératif et non spéculatif. Quelle société juridique pour soutenir cette aventure ? Quelles habitations ? Quel budget pour acquérir, construire, gérer ? Quels contrats pour réglementer ce lieu ? Des questionnements génériques qui font émerger des questions à l'infini. La tâche peut sembler très, voire trop, complexe à assumer. Mais quelque méthode doit nous permettre de mener à bien cet ouvrage.
Nous avons choisi de travailler sur le mode de Commissions, au nombre de quatre :

• Immobilier (définition de la recherche, visites de sites, rencontres avec des opérateurs, Collectivités, Aménageurs, etc.)
• Juridique (écriture de la charte, des satuts, du contrat d'habitant et du réglement intérieur)
• Finances (constitution du financement, élaboration du budget prévisionnel, définition du calcul des redevances)
• Habitat (recensement des besoins, définition des communs, description des logements, écriture du cahier des charges architectural).
• Environnement (référencement des problèmes potentiels, collecte de données, suivi des politiques publiques et des cahiers des charges, détermination des seuils d'acceptabilité).

Chacune élabore son programme, sa méthode de travail et rend compte de ses travaux, mensuellement, lors des plénières.
Ces Commissions sont ouvertes au-delà des candidats aux logements. Venez nous accompagner dans ces travaux.

La coopérative d’habitants a pour principe la participation de chacun·e au même titre dans la prise des décisions. Cette participation est indépendante du nombre de parts détenus au sein de la société. Son principe est «une personne = une voix». Une personne possède une seule voix, quel que soit le nombre de parts sociales qu’elle possède : chaque coopérateur est au même niveau d’égalité.
Les coopérateurs définissent ensemble les caractéristiques de leurs logements (architecture, recours aux énergies renouvelables, etc) mais aussi les espaces qu’ils souhaitent mutualiser. Le plus souvent, une partie du bâtiment abrite une buanderie, une chambre d’amis commune, une salle de jeux pour les enfants ou un foyer ouvert aux associations de quartier. Des services peuvent également être mutualisés avec la mise en place de garde d’enfants ou d’autopartage afin de développer une solidarité entre voisins et de bon vivre ensemble. Les coopératives d’habitants permettent aussi une mixité sociale diffuse : avec des habitants de milieux sociaux divers aux revenus disparates, la mixité sociale est ici au cœur du modèle.
Accompagnés par les structures adéquates, les locataires‐coopérateurs participent à la conception, au financement et à la réalisation d’un bâtiment durable, sans passer par un promoteur et verrouillent ainsi toute plus‐value foncière. Ces programmes permettent d’envisager un rééquilibrage entre la sphère du politique (de la représentation, des élus), la sphère de l’expertise (architectes, ingénieurs, juristes, économiste) ‐ qui traditionnellement agit au plus près de la première ‐ et la sphère de la société civile (des habitants, des usagers, des « citoyens »...).
Enfin, la participation de chacun aux prises de décisions dans un processus démocratique et participatif est vectrice d’intégration et de lien social.

La coopérative est une société sans but lucratif. Elle propose à ses coopérateurs et coopératrices des logements dont les loyers reflètent le coût réel d’exploitation de l’immeuble. L’implication des coopérateurs et des coopératrices, les efforts de mutualisation de moyens et d’espaces, et le souhait d’éviter les intermédiaires permettent d’offrir des loyers inférieurs aux prix du marché.
La propriété du bien immobilier est collective : le coopérateur ne paie pas au‐delà du coût du projet. Les coopératives d’habitants instituent une forme de propriété collective.
Les coopérateurs acquièrent des parts sociales à leur entrée dans la coopérative. Ces parts correspondent souvent à 20 % de la valeur du logement qu’ils/elles vont occuper et du prorata d’espaces communs.
A leur départ, ils revendront ces parts sociales ou se les feront rembourser, indexées sur l’indice des loyers. Il en sera de même en cas de succession, les ayants droits pourront demander soit à intégrer le logement concerné, soit à céder et se faire rembourser les parts sociales correspondantes. Dans ce cas, les coopérateurs et les coopératrices se réservent le droit d’agrément.
Ainsi, ce ne sont pas les logements qui sont revendus mais bien des parts sociales dont la valeur est déconnectée de la valeur du bâti. Ce mécanisme garantit ainsi la sortie du système spéculatif d’un nombre croissant de logements.

La coopérative d’habitants offre une troisième voix entre la propriété et la location. Comme dans toute coopérative, les membres ont une double qualité.

D’une part, en tant qu’associé-e-s, les coopérateurs et coopératrices sont impliqué·e·s directement dans la gestion de la structure dont ils/elles détiennent des parts sociales.

En effet, la coopérative est issue d’un travail collectif. Ce travail prend en compte, dans la mesure du possible, les besoins de chacun·e. Les coopérateurs et coopératrices présent-e-s à l’origine du projet définissent ensemble les caractéristiques des espaces communs et de leurs logements. Ils et elles établissent aussi le fonctionnement interne en écrivant les statuts de la coopérative.

D’autre part, les membres d’une coopérative d’habitant-e-s sont les bénéficiaires des services offerts par la coopérative. Ils/elles sont «locataires» des logements et paient chaque mois une redevance, dont une fraction peut leur permettre d’acquérir de nouvelles parts sociales. En tant que propriétaire, la coopérative finance, par l’emprunt, le projet de construction / réhabilitation des logements et des espaces communs. Elle perçoit les redevances mensuelles qui lui permettent de s’acquitter de ses charges. Elle assure une gestion durable de son bâti par une provision pour grosses réparations et gros entretien. De plus, une provision pour vacances et impayés de loyer sécurise le projet.

L’habitat coopératif impose de changer de regard sur l’habitat. La propriété est partagée collectivement par le biais de la coopérative qui possède l’immeuble. Les habitants détiennent quant à eux des parts sociales de la coopérative.
Les enjeux environnementaux sont aussi au centre de leurs préoccupations : choix des matériaux et des modes de construction, économies d’énergie, mise en commun d’équipements, etc.
Les trois valeurs fondamentales de la coopérative d’habitants sont la propriété collective, la sortie du système spéculatif et la démocratie.

Créer un cadre de vie solidaire, respectueux et bienveillant, favorisant la mixité sociale et intergénérationnelle, l’entraide, les échanges, le partage, la convivialité et l’ouverture d’esprit.
Ses habitants veilleront à l’épanouissement, à l’indépendance et à l’intimité de chacun.
Ce lieu tendra vers une autonomie énergétique et un moindre impact sur le vivant.